01.
Objet du site et portée des informations
Le site trivandelo.sbs a pour objet de présenter la société Trivandelo, ses activités et les
services liés à l’optimisation de processus d’inventaire, de réapprovisionnement et
de contrôle des stocks. Les informations publiées ont un caractère général et
indicatif. Elles ne constituent ni une offre ferme, ni un conseil personnalisé, ni
une garantie de résultat. La société se réserve le droit de modifier, compléter ou
supprimer tout ou partie des contenus, fonctionnalités ou caractéristiques du site,
à tout moment et sans préavis. L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage
qu’il fait des informations disponibles, qu’il lui appartient de vérifier et de
compléter auprès de ses propres conseillers ou interlocuteurs professionnels, en
fonction de sa situation spécifique.
02.
Accès au site et disponibilité
L’accès au site est, en principe, possible à tout moment, sous réserve des
opérations de maintenance, des mises à jour techniques, des interruptions de réseau
ou de tout autre événement indépendant de la volonté de la société. Celle-ci peut
suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site, en tout ou partie, pour des
raisons de sécurité, de maintenance ou de gestion des ressources, sans que cette
décision n’ouvre droit à indemnisation. L’utilisateur est informé que la
transmission de données via Internet peut comporter des risques, notamment en
matière de confidentialité, de sécurité ou de disponibilité, et qu’il lui appartient
de prendre les mesures appropriées pour protéger ses équipements, ses logiciels et
ses informations.
03.
Obligations de l utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site et les informations qui y figurent dans le
respect des présentes conditions, des lois et règlements applicables, ainsi que des
droits de la société et des tiers. Il lui est notamment interdit d’introduire sur le
site des contenus illicites, de tenter d’accéder sans autorisation à des parties
protégées, d’entraver le fonctionnement normal des services ou d’utiliser les
coordonnées publiées à des fins non sollicitées. Lorsque l’utilisateur fournit des
informations via des formulaires ou d’autres canaux mis à disposition, il garantit
qu’elles sont exactes, actuelles et complètes, et s’engage à ne pas usurper
l’identité d’un tiers ni à porter atteinte à la vie privée d’autres personnes. La
société peut, le cas échéant, prendre les mesures appropriées en cas d’usage abusif
ou contraire aux présentes dispositions.
04.
Propriété intellectuelle et droits d auteur
Les contenus du site, y compris les textes, logos, graphiques, images, schémas, noms
de domaine et, plus généralement, tout élément protégé par un droit de propriété
intellectuelle ou par des dispositions voisines, sont la propriété de la société ou
font l’objet d’autorisations d’utilisation. Sauf mention contraire expresse, toute
reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation,
totale ou partielle, des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est
interdite sans l’accord préalable et écrit de la société. L’utilisateur est autorisé
à consulter les pages, à les imprimer pour son usage strictement interne et à citer
de courts extraits, à condition de mentionner la source et de ne pas en dénaturer le
sens. Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré à l’utilisateur du
seul fait de sa navigation sur le site.
05.
Responsabilité et limitations
La société s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut
garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou de données obsolètes. Les
contenus sont fournis « en l’état », sans assurance d’exhaustivité ou d’adéquation à
un besoin particulier. En conséquence, la société ne pourra être tenue responsable
des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation,
de l’impossibilité de l’utiliser, ou encore de décisions prises sur la base des
informations qui y figurent. Cette limitation de responsabilité s’applique notamment
aux pertes d’exploitation, interruptions d’activité, atteintes aux données ou autres
préjudices immatériels, dans la mesure permise par le droit applicable. Rien dans
les présentes ne exclut toutefois les responsabilités qui ne peuvent être limitées
par des dispositions impératives.
06.
Liens hypertextes et sites tiers
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ou
ressources en ligne, gérés par des tiers indépendants de la société. Ces liens sont
fournis uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur et ne constituent
ni une approbation, ni une validation du contenu ou des services proposés par ces
tiers. La société ne contrôle pas systématiquement ces ressources externes et ne
peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur sécurité ou de la
légalité des informations qu’elles diffusent. L’utilisateur accède à ces sites tiers
sous sa seule responsabilité et est invité à consulter leurs propres conditions
d’utilisation et politiques de confidentialité avant de poursuivre sa navigation ou
de fournir des données personnelles.
07.
Données personnelles et confidentialité
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’exploitation du
site et de la gestion des demandes des utilisateurs sont décrits dans la politique
de confidentialité et, le cas échéant, dans la politique de cookies. Ces documents
précisent notamment les catégories de données collectées, les finalités poursuivies,
les bases juridiques retenues, les durées de conservation et les droits reconnus aux
personnes concernées. En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir été
informé de l’existence de ces politiques et est invité à les consulter
régulièrement. En cas de divergence entre les présentes conditions générales et les
dispositions spécifiques de la politique de confidentialité, ces dernières prévalent
pour tout ce qui concerne le traitement des données personnelles.
08.
Modifications des conditions generales
La société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions
générales, notamment pour tenir compte de l’évolution du site, des services proposés
ou du cadre légal applicable. La version en vigueur est celle publiée sur cette page
à la date de consultation. Il appartient à l’utilisateur de vérifier régulièrement
si des modifications sont intervenues et, le cas échéant, de prendre connaissance
des nouvelles dispositions. La poursuite de la navigation sur le site ou
l’utilisation continue de ses fonctionnalités après la publication de conditions
révisées vaut acceptation de ces modifications. Si une clause des présentes
conditions devait être jugée invalide ou inapplicable, elle serait réputée non
écrite, sans affecter la validité des autres stipulations.
